Taxes sur la TVA et droits de douane sur la plateforme Shopify : Comment gérer les achats auprès du grossiste Matterhorn ?

Introduction

Les achats en gros ne concernent pas seulement l'optimisation des coûts, mais également l'obligation de gérer correctement les impôts. Dans le cas de la plateforme Shopify et des achats auprès du grossiste Matterhorn, la question clé est le calcul de la TVA et des éventuels droits de douane en fonction du lieu d'expédition de la commande. Dans cet article, nous examinerons quels impôts peuvent être appliqués, quelles procédures s'appliquent aux entrepreneurs de l'Union européenne possédant un numéro de TVA UE, et comment fonctionne la procédure de TVA OSS.

Avant de commencer à vendre et à calculer vos marges, vous devez garder à l'esprit que les produits achetés auprès de grossistes en dropshipping sont à des prix NET et que leur prix final variera en fonction du pays dans lequel la marchandise arrive finalement. C'est votre client qui est le débiteur de la TVA et vous devez lui facturer cet impôt. Shopify dispose de mécanismes intégrés qui facilitent le calcul de la taxe pour les clients individuels des pays de l'UE. Si vous avez une boutique dans un autre système, vous devez vérifier si elle dispose de mécanismes intégrés à cet effet. 

1. Quelle TVA Matterhorn facturera-t-elle à mon entreprise ?

Le grossiste Matterhorn est basé en Pologne, ce qui signifie qu'il est soumis aux réglementations fiscales de l'UE concernant la TVA. Selon l'endroit où la commande est expédiée, différentes règles de calcul de la TVA s'appliquent :

a) Achats par une entreprise polonaise

Si votre entreprise est basée en Pologne, le grossiste Matterhorn appliquera le taux standard de TVA polonais (23 %) à votre commande. Cette taxe est ajoutée à la facture et doit être réglée conformément aux réglementations locales.

b) Achats par une entreprise de l'UE possédant un numéro de TVA européen

Si votre entreprise est enregistrée dans un autre pays de l'Union européenne et possède un numéro de TVA UE valide, les achats auprès du grossiste Matterhorn peuvent être réglés sous le régime d'autoliquidation. Cela signifie que :

• Le grossiste Matterhorn émettra une facture sans TVA.

• L'obligation de régler la TVA incombe à l'acheteur (c'est-à-dire votre entreprise), selon le taux de TVA en vigueur dans votre pays.

Pour bénéficier de cette option, le numéro de TVA UE doit être vérifié dans le système VIES (https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/).

Important ! Une facture avec 0 % de TVA ne signifie pas que vous pouvez vendre des marchandises sans facturer de taxe. Vous devez déclarer la TVA conformément aux réglementations en vigueur dans votre pays, en appliquant le bon taux d'imposition pour les clients finaux.

c) Achats par une entreprise de l'UE sans numéro de TVA actif ou une entreprise hors UE avec livraison vers l'UE

Si votre entreprise se trouve dans l'Union européenne mais ne possède pas de numéro de TVA UE actif, Matterhorn ajoutera à la facture la TVA selon le taux du pays de destination, et non le taux polonais de 23 %. Cela découle des réglementations européennes concernant la vente B2C, qui imposent l'application de la TVA du pays vers lequel la marchandise est expédiée.

Si, en revanche, votre entreprise est située en dehors de l'UE mais que la commande doit être expédiée vers un pays de l'Union européenne, Matterhorn appliquera également la TVA selon le taux du pays de destination. Dans ce cas, la règle est que la TVA est calculée en fonction du lieu de livraison des marchandises.

De plus, même en tant qu'entreprise hors UE, si vous vendez des marchandises à des clients dans l'UE, vous devez vous inscrire à la TVA OSS.

Comment s'inscrire à la TVA OSS ?

1. Choisissez le pays de l'UE dans lequel vous souhaitez vous inscrire (il s'agit le plus souvent du premier pays vers lequel vous expédiez des marchandises).

2. Soumettez une demande d'inscription au système de TVA OSS sur le site web de l'administration fiscale locale.

3. Après avoir obtenu l'inscription, vous devez soumettre une déclaration de TVA OSS chaque trimestre, dans laquelle vous rapportez les ventes aux clients dans différents pays de l'UE.

4. Ensuite, vous payez la TVA selon les taux des différents pays de l'UE sans avoir à vous inscrire séparément dans chaque pays.

2. Comment collecter la TVA auprès des acheteurs dans la boutique Shopify selon le pays de destination

Si vous vendez sur Shopify et expédiez des marchandises à des clients dans différents pays de l'UE, vous êtes soumis à la procédure de TVA OSS (One Stop Shop). Voici comment cela fonctionne :

1. Vente à des clients dans l'UE :

   • Si vos ventes à des clients individuels dans d'autres pays de l'UE dépassent le seuil de 10 000 EUR par an, vous devez vous inscrire à la TVA OSS.

   • Shopify permet un calcul automatique de la TVA en fonction du pays de livraison.

2. Inscription à la TVA OSS :

   • Les entreprises peuvent s'inscrire à la TVA OSS dans leur pays de résidence.

   • La TVA calculée selon le taux du pays de destination doit être déclarée dans la déclaration de TVA OSS chaque trimestre.

3. Avantages de la TVA OSS :

   • Vous pouvez déclarer la TVA pour tous les pays de l'UE en un seul endroit, au lieu de vous inscrire séparément dans chaque pays.

   • Shopify permet d'assigner les bons taux de TVA dans le panneau d'administration.

4. Vente à des clients hors UE :

   • Si vous vendez des marchandises à des clients hors UE, la TVA n'est pas facturée lors de la vente, mais l'acheteur peut être soumis à des droits de douane et à des taxes d'importation dans son pays.

   • Il est bon d'informer les clients des éventuels frais de douane supplémentaires avant l'achat.

   • Shopify permet de configurer la vente hors UE comme "exportation" sans facturer de TVA.

3. Droits de douane et autres frais

Les droits de douane sont appliqués lors de l'expédition de marchandises en dehors de l'UE. Shopify ne prend pas en charge le calcul automatique des droits de douane, il est donc important de :

• Vérifier les tarifs douaniers pour le pays d'importation.

• Informer les clients des éventuels frais supplémentaires lors de la réception du colis.

• Déterminer avec les transporteurs les options DDP (Delivered Duty Paid) ou DDU (Delivered Duty Unpaid).

4. Comment configurer correctement la TVA dans Shopify ?

Pour garantir un calcul correct des impôts sur la plateforme Shopify :

1. Accédez aux paramètres fiscaux dans Shopify.

2. Ajoutez les pays vers lesquels vous vendez et assignez les taux de TVA appropriés.

3. Activez la TVA OSS si cette procédure s'applique à vous.

4. Configurez l'autoliquidation pour les transactions B2B afin d'éviter de facturer la TVA aux entreprises avec un numéro de TVA UE.

5. Intégrez Shopify avec des outils comptables pour faciliter le reporting de la TVA.

Les paramètres de TVA se trouvent dans la section "Tax and duties" des paramètres de votre Shopify - sur la liste, trouvez "Europe Union" et passez à l'édition.

Choisissez le pays dans lequel vous vous êtes inscrit à la TVA OSS et entrez votre numéro de TVA.

Le processus d'inscription au service TVA OSS se trouve sur le site https://vat-one-stop-shop.ec.europa.eu/one-stop-shop/register-oss_en 

Résumé

La TVA et les droits de douane sont des aspects clés de la vente sur Shopify et des achats auprès du grossiste Matterhorn. Selon la localisation de votre entreprise et de vos clients, différentes règles s'appliquent, y compris l'obligation d'inscription à la TVA OSS pour les entreprises hors UE vendant à des clients dans l'UE.

Une méconnaissance de ce sujet est un piège pour ceux qui souhaitent commencer à vendre en ligne - si vous avez des doutes, demandez à votre comptable quel scénario est approprié pour votre boutique.